Mentions légales
Informations légales relatives au site gcsys.fr et à la société éditrice, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site gcsys.fr est édité par :
| Dénomination sociale | GCSys |
|---|---|
| Forme juridique | SASU — Société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Capital social | 10 € |
| Siège social | 100 Avenue Casimir et Jacques Raynaud, 30220 Saint-Laurent-d'Aigouze, France |
| SIREN | 108 388 174 |
| SIRET (siège) | 108 388 174 00014 |
| Code APE / NAF | 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques |
| Immatriculation | Registre National des Entreprises (RNE) et R.C.S. de Nîmes sous le n° 108 388 174 |
| N° TVA intracommunautaire | FR 67 108 388 174 |
| Adresse e-mail | postmaster@gcsys.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Gaël Chabanon, en sa qualité de Président de la société GCSys.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 (numéro non surtaxé) |
| Site web | www.ovhcloud.com |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site gcsys.fr (structure, textes, graphismes, logo, charte graphique, images, illustrations et code source) est la propriété exclusive de GCSys, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de GCSys. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. GCSys n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
6. Responsabilité
GCSys s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de GCSys. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations mises à disposition.
7. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment le formulaire de contact) est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à postmaster@gcsys.fr.